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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY
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MÉTALCORD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MÉTALCORD
SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1481085
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2028

Présentation de la marque MÉTALCORD

Déposée le 2 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MÉTALCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY domicilié(e) 10 rue des Charretiers - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 200 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MÉTALCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MÉTALCORD arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : BELTMASTER , AUTOSTABLE


SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY, Société par Actions Simplifiée - 10 rue des Charretiers - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 578200131


CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371356 - Publication au BOPI 2008-04-25

Renouvellement sans limitation n°2114154 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription - Transmission de propriété n°36141 - Publication au BOPI

Inscription le 25 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°474297 - Publication au BOPI 2008-04-25

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680722 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04

Bandes transporteuses en caoutchouc.